Droits d’usage de ressources audiovisuelles
Droits d’usage de ressources audiovisuelles
Vous vous interrogez sur le droit que vous avez d’utiliser telle ressource en cours de langue ?
Cette FAQ vous intéressera et vous aidera à décrypter les règles issues des
accords existant sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche
Ces accords portent sur les œuvres suivantes :
- les arts visuels ;
- l’audiovisuel, œuvres cinématographiques et audiovisuelles ;
- les livres et la musique imprimée ;
- la musique, vivante et enregistrée ;
- les publications périodiques imprimées.
Pour faire le point sur quelques idées reçues, découvrez ce "VRAI ou FAUX" concernant les œuvres cinématographiques et audiovisuelles :
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